CHOOSE YOUR LANGUAGE

Vous consultez la rubrique : Mentions légales








Mentions légales

Ce site Internet est édité par :

  • OCD - 87, Avenue Jules Guesde - 10150 Pont Sainte Marie
  • Directeur de la publication : Christophe Opilard
  • Réalisation, hébergement et maintenance
  • Indigo Theory - Quartier du Roméjac - 30430 Barjac


Propriété intellectuelle
La structure générale, les textes, images animées ou non, éléments téléchargés, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le site web http://www.ocd.tm.fr/ sont la propriété exclusive de la société Opilard Chris Designs. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la société Opilard Chris Designs est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et autres logos figurant sur le site sont la propriété de la société Opilard Chris Designs ou de tiers ayant autorisé cette dernière à les utiliser. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la société Opilard Chris Designs est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés : en cours. Vous disposez d'un droit d'accès et de rectifications aux données personnelles qui vous concernent. Vous pouvez appliquer ce droit à tout moment en nous contactant par e-mail ou en nous écrivant par voie postale à : Opilard Chris Designs - 87, Avenue Jules Guesde - 10150 Pont Sainte Marie.

Cookies
Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d'implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 1 an maximum. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de ''cookies'' en configurant votre navigateur à cet effet.

Liens hypertextes
La mise en place d'un lien hypertexte en direction du site http://www.ocd.tm.fr/ nécessite une autorisation préalable et écrite de la société Opilard Chris Designs. En tout état de cause, tout site ayant un lien hypertexte avec le présent site n'est pas sous le contrôle de la société Opilard Chris Designs. La société Opilard Chris Designs ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.





   
   
   


   

 



2017 - © Opilard Chris Designs   |   Tous droits réservés   |   Retour à l'accueil



Nous contacter   |   Mentions légales          Création/Hosting : Indigo Theory